Documentation

Législation / Documentation

Norme ITIE 2023

Plan de travail Annuel 2024

Plan de travail Annuel et Budget 2024 PTAB

Feuille de route RBE-Septembre 2021-Commission Bénéficiaires Effectifs du CN-ITIE

Bulletin d'information LE POINT - CN ITIE Sénégal-Jan-Fév 2021

MISSION D'EVALUATION DES IMPACTS DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ITIE-2020

Rapport sur l'évaluation des dépenses fiscales de l'année 2019

Rapport sur l'évaluation des dépenses fiscales de l'année 2018

Rapport sur l'évaluation des dépenses fiscales de l'année 2017

Etude Monographique sur l’Orpaillage au Sénégal (EMOR)-ANSD 2017

Bulletin d'information LE POINT - CN ITIE Sénégal-Mars Avril 2020

KM241 EITI_ACEP - Etude Exemple Secteur Pétrole et Gaz Ghana

Politique de données ouvertes - CN ITIE Sénégal

Loi de Finances Rectificative 2021 renforce Divulgation des Bénéficiaires Effectifs

Etude de cadrage Divulgation Propriété réelle - CN ITIE Sénégal

Feuille de route divulgation Propriété Réelle - CN ITIE Sénégal

Vision minière de l'Afrique

La situation économique du Sénégal en 2014 - Banque mondiale

Programme social minier des régions de Tambacounda et de Kédougou

Les Contrats Pétroliers à la portée de tous

Rapport des consultations citoyennes dans les 14 régions sur l'état de la gouvernance au Sénégal

Statuts de la Coalition « Publiez Ce Que Vous Payez/Sénégal »

Déclaration de la Coalition PCVP-Sénégal-2015

ETUDE SUR LES VULNERABILITES A LA CORRUPTION DANS LE SECTEUR EXTRACTIF AU SENEGAL-OFNAC-DECEMBRE 2021

Systeme d'information ITIE-Senegal-Rapport final Juillet 2020

Etude faisabilité Système de Télédéclaration-senegal 2019

Rapport sur l'évaluation des dépenses fiscales de l'année 2016

Rapport sur l'évaluation des dépenses fiscales de l'année 2015

Rapport sur l'évaluation des dépenses fiscales de l'année 2014

Rapport sur l'évaluation des dépenses fiscales de l'année 2013

Rapport sur l'évaluation des dépenses fiscales des années 2010, 2011 et 2012

PLAQUETTE ITIE

Compte rendu de la caravane de sensibilisation et de vulgarisation de l'ITIE

Contrats Miniers Lire Et Comprendre

Rapport Atelier de mise à niveau de l'Administration Août 2014

Rapport Atelier de mise à niveau des OSC - Août 2014

Rapport Atelier de sensibilisation des Communautés THIES Décembre 2014

Rapport Atelier de sensibilisation des entreprises minières et pétrolières JUIN 2014

Rapport Atelier Parlementaire Mai 2014

Rapport Forum Communautaire Rufisque

Rapport Mobilisation Communautaire KEDOUGOU

Rapport UEMOA_réunion Bamako 2015

Rapport final - Etude sur les dépenses fiscales 2010 - 2011 - 2012

Synthèse rapport général des consultations citoyennes MAEP