Rapport ITIE 2017 : La Taxe spéciale sur le ciment booste la mobilisation les revenus du secteur extractif

By Ibrahima BALDE on Nov 19 in Actualités, Non classé.

Le Rapport ITIE 2017 révèle une augmentation des revenus générés par le secteur extractif entre 2014, 2015, 2016 et 2017. En effet, les revenus s’élevaient à  117 milliards en 2014, 118 milliards en 2015, 116,8 milliards en 2016 et 126,7 milliards Fcfa en 2017.

Revenus générés par le secteur extractif

AnnéeContribution globale du secteur extractif en milliards FCFA
2014117
2015118,1
2016116,8
2017126,7

L’évolution des revenus générés par le secteur extractif entre 2016 et 2017 s’explique en grande partie par l’introduction de la taxe spéciale sur le ciment dans la Loi de Finances Initiale LFI 2017, qui a permis de mobiliser des recettes de l’ordre de 10 Milliards FCFA.  En effet, la loi n° 32-2016 portant loi de finances pour l’année 2017 du Sénégal a institué une nouvelle taxe à  la charge des producteurs et importateurs de ciment. Dénommée taxe spéciale sur le ciment, elle est due au tarif de 3 francs CFA par kilogramme de ciment.

Elle s’applique à  tout ciment produit (première cession à  titre onéreux ou à  titre gratuit) ou importé (mise en consommation au sens douanier) au Sénégal. Les reventes en l’état de ciment ayant déjà  effectivement supporté la taxe au Sénégal en sont ainsi exonérées.

En outre, les quantités de production d’or, de minéraux lourds et de calcaires au Sénégal ont connu une forte hausse. La production d’or est passée de 182 282 Onces (5,66 Tonnes) en 2015,  216 282 Onces (6,72 Tonnes) en 2016 à  233 119 Onces (7,25 Tonnes)  en 2017. La production de minéraux lourds (Zircon, ilménite, rutile, leucoxène) est passée de  478 248 tonnes en 2015,  478 642 tonnes en 2016 à  584 160 Tonnes en 2017

Les revenus générés par le secteur des hydrocarbures ont également connu une hausse de 10 Milliards de Fcfa. Cette hausse s’explique par le paiement d’un bonus de signature d’un montant de 5 422 490 233 FCFA encaissé par Petrosen et de l’appui versé au Tresor public par la compagnie Total EP Sénégal dans le cadre de la mise en place effective de l’Institut national du pétrole et du gaz.  Ce paiement s’éleve à  2 711 250 000 FCFA.

 

 

 

 

Ibrahima BALDE

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